Conditions d'utilisation
Date d'entrée en vigueur : Les présentes Conditions d'utilisation ont été révisées pour la dernière fois le 9 novembre 2018.
Les présentes conditions d'utilisation (les « Conditions d'utilisation ») s'appliquent à votre utilisation de tous les sites Internet (les « Sites ») détenus ou exploités par KidKraft, Inc., ses filiales et ses sociétés affiliées (« KidKraft »). En utilisant les Sites, vous acceptez d'être lié par la version actuelle des présentes Conditions d'utilisation et êtes tenu de les respecter. KidKraft peut réviser ou supprimer n'importe quelle partie de ces Conditions d'utilisation à tout moment avec ou sans préavis et votre utilisation continue des Sites vaut acceptation des Conditions d'utilisation alors en vigueur. Les Sites peuvent contenir des liens vers d'autres sites Internet, y compris des sites Internet de traitement des paiements. KidKraft n'approuve pas lesdits sites Internet et n'est pas responsable de leur contenu. Il vous incombe d'examiner leurs conditions d'utilisation et leurs politiques de confidentialité, et de vous y conformer.
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Utilisation acceptable
Les Sites sont uniquement destinés à votre usage personnel. Le fait d'utiliser les Sites à des fins illégales, de copier, vendre, revendre ou d'exploiter à des fins commerciales toute partie des Sites ; de prendre des mesures qui imposent une charge déraisonnable ou disproportionnée aux infrastructures d'un ou plusieurs des Sites, d'utiliser ou de tenter d'utiliser tout dispositif ou mécanisme pour naviguer ou rechercher des informations sur les Sites à des fins commerciales ; d'interférer ou de tenter d'interférer avec le bon fonctionnement d'un ou de plusieurs des Sites ; d'effectuer de l'ingénierie inverse ou de tenter d'effectuer de l'ingénierie inverse pour tout logiciel comprenant ou constituant de quelque manière que ce soit une partie des Sites ; d'utiliser toute information biographique ou autre information incomplète, fausse ou inexacte pour créer un Compte (défini ci-dessous) ; d'utiliser tout Site d'une manière perçue comme de mauvais goût, offensante ou controversée, délictuelle ou injurieuse ; ou d'aider ou d'autoriser des personnes, quelles qu'elles soient, à prendre part à l'une des activités susmentionnées, constitue une violation des présentes Conditions d'utilisation, et vous vous engagez à ne pas agir de la sorte.
Comptes d'utilisateurs enregistrés, mots de passe et sécurité
Certaines parties des Sites peuvent nécessiter l'ouverture d'un compte auprès de KidKraft (le « Compte »). Vous vous engagez à préserver la confidentialité de votre identifiant et de votre mot de passe et acceptez l'entière responsabilité de toutes les activités exécutées à l'aide de votre identifiant et de votre mot de passe. Vous acceptez d'informer immédiatement KidKraft de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de toute autre violation de la sécurité dont vous pourriez avoir connaissance.
Produits et prix
Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits figurant sur les Sites peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis et à la seule discrétion de KidKraft. La technologie que vous utilisez pour consulter les Sites peut avoir un impact sur le bon affichage des images des produits proposés sur un Site. KidKraft ne garantit pas que la description d'un produit sur un Site ou tout autre contenu d'un Site sont exacts, complets, fiables, à jour ou exempts d'erreurs. Sauf disposition expresse écrite contraire, toute vente d'un produit sur un Site est destinée uniquement aux clients utilisateurs finaux. La revente ou l'exportation dudit produit sont interdites.
Propriété intellectuelle
Les Sites, tout le contenu des Sites (à l'exception des Marques commerciales de KidKraft, définies ci-dessous) sont la propriété de KidKraft ou de ses concédants de licence (la « Propriété de KidKraft »). KidKraft vous accorde une licence limitée, non exclusive, révocable, incessible, ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence, et non transférable, pour utiliser la Propriété de KidKraft pour votre usage personnel. Toute autre utilisation de la propriété de KidKraft est interdite. Il vous est interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher, afficher, exécuter ou transmettre toute Propriété de KidKraft à quelque fin que ce soit.
Toutes les marques commerciales, marques de service, tous les logos et les noms commerciaux de KidKraft sont la propriété de KidKraft (les « Marques commerciales de KidKraft »). Toute utilisation des Marques commerciales de KidKraft sans l'approbation écrite préalable de KidKraft est interdite.
Si cette fonctionnalité est disponible sur un Site, vous pouvez soumettre des avis, suggestions, commentaires, questions ou autres informations, à condition que votre soumission soit conforme aux présentes Conditions générales et ne contienne aucune sollicitation commerciale, aucun mailing de masse, ni aucune autre forme de « spam ». Si vous choisissez d'effectuer une telle soumission, vous accordez par les présentes à KidKraft un droit non exclusif, libre de redevance, perpétuel, irrévocable, cessible, transférable et sous-licenciable, d'utiliser, de copier, reproduire, modifier, distribuer, d'afficher, d'exécuter et de créer des œuvres dérivées de ladite soumission dans le monde entier sous toute forme et sur tout support.
Avis de violation des droits d'auteur
Si vous pensez qu'une partie de votre travail a été copiée et est accessible sur un Site d'une manière constituant une violation des droits d'auteur, veuillez en informer par écrit l'agent désigné par KidKraft pour les questions de droits d'auteur en lui fournissant : (i) une description de l'œuvre protégée par le droit d'auteur présumé enfreint ; (ii) une description du document prétendument contrefaisant figurant sur un Site et pour lequel vous demandez le retrait ; (iii) votre nom, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique ; (iv) une déclaration selon laquelle vous estimez de bonne foi que l'utilisation de l'œuvre protégée n'est autorisée ni par la loi ni par vous-même ; (v) une déclaration selon laquelle les renseignements que vous fournissez sont exacts et, sous peine de parjure, que vous êtes le propriétaire d'un droit d'auteur exclusif qui aurait été enfreint ou que vous êtes autorisé à agir au nom dudit propriétaire ; et (vi) votre signature électronique ou physique ou celle d'une personne autorisée au nom du propriétaire du droit d'auteur, pour faire valoir la violation du droit d'auteur et soumettre la déclaration. Toute allégation de violation des droits d'auteur comprenant l'ensemble des informations susmentionnées doit être soumise par courrier postal ou électronique à l'agent désigné par KidKraft pour les questions de droits d'auteur au 4630 Olin Road, Dallas, TX 75244, ou à l'adresse électronique suivante : websiteadministrator@kidkraft.com.
Limitation de responsabilité
EN AUCUN CAS KIDKRAFT OU SES DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, MANDATAIRES, CONCÉDANTS DE LICENCE, REPRÉSENTANTS OU FOURNISSEURS TIERS NE POURRONT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE TOUT DOMMAGE CONSÉCUTIF, ACCESSOIRE, INDIRECT, SPÉCIAL OU PUNITIF (Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, EN CAS DE MANQUE À GAGNER) ATTRIBUABLE OU LIÉ D'UNE QUELCONQUE MANIÈRE AUX SITES, À VOTRE UTILISATION DESDITS SITES, À VOTRE ACCÈS AUX SITES OU À VOTRE INCAPACITÉ À Y ACCÉDER, OU À TOUT PRODUIT ACHETÉ SUR CES SITES, MÊME SI KIDKRAFT A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU DE TELLES PERTES.
EN AUCUN CAS, LE MONTANT DES DOMMAGES-INTÉRÊTS QUI VOUS SERONT VERSÉS PAR KIDKRAFT SI SA RESPONSABILITÉ EST ÉTABLIE POUR TOUS DOMMAGES, TOUTES PERTES OU CAUSES D'ACTION DÉCOULANT DES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION OU S'Y RAPPORTANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT, QUE CE SOIT EN VERTU D'UN CONTRAT, DU FAIT D'UN DÉLIT OU POUR TOUT AUTRE MOTIF, NE DÉPASSERA CINQUANTE DOLLARS (50 $).
CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR CERTAINS DOMMAGES, LA RESPONSABILITÉ DE KIDKRAFT DANS CES JURIDICTIONS SERA LIMITÉE DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI.
Exclusion de garantie
LES SITES SONT FOURNIS EN L'ÉTAT. KIDKRAFT NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'OFFRE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE CONCERNANT TOUT OU PARTIE DES SITES. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, KIDKRAFT REJETTE TOUTE GARANTIE, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE D'ADÉQUATION À UN USAGE SPÉCIFIQUE OU DE QUALITÉ MARCHANDE.
Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser KidKraft, ses dirigeants, administrateurs, employés, mandataires, concédants de licence, représentants et fournisseurs tiers en cas de mises en responsabilité, réclamations et dépenses, y compris les honoraires d'avocat d'un montant raisonnable, faites par tout tiers en raison de ou découlant de votre utilisation des Sites ou de votre violation des droits d'un quelconque tiers.
Arbitrage et renonciation aux recours collectifs
Arbitrage individuel contraignant. En cas de différend entre KidKraft et vous-même ne pouvant pas être résolu par la négociation dans le délai décrit ci-dessous, autre que les questions énumérées dans la sous-section « Exclusions de l'arbitrage », KidKraft et vous-même acceptez de rechercher la résolution du différend uniquement par arbitrage contraignant, et non devant un tribunal, conformément aux dispositions du présent alinéa. Le recours à l'arbitrage signifie que le différend sera réglé par un arbitre neutre plutôt que par un juge ou un jury dans un tribunal. Tout comme dans un recours devant un tribunal, l'arbitre peut vous accorder des dommages-intérêts à titre individuel, y compris des mesures déclaratoires ou injonctives, mais seulement dans la mesure nécessaire pour satisfaire votre demande individuelle. À moins que l'arbitre ne juge l'arbitrage futile ou fondé sur des motifs répréhensibles, KidKraft assumera tous les frais de dépôt, de l'American Arbitration Association, ainsi que les honoraires et dépenses de l'arbitre. Si l'arbitre prononce une sentence arbitrale en votre faveur pour un montant supérieur à la valeur de la dernière offre de règlement écrite de KidKraft faite avant la sélection d'un arbitre (ou si KidKraft n'a pas fait d'offre de règlement avant la sélection d'un arbitre), alors KidKraft vous versera le montant de la sentence ou 7 500 dollars américains, le plus élevé des deux montants étant retenu. De plus, la Société versera à votre avocat, le cas échéant, le montant de ses honoraires, et remboursera toutes les dépenses (y compris les honoraires et les frais des témoins experts) que vous ou votre avocat avez raisonnablement engagées à des fins d'enquête, de préparation et de tenue de l'arbitrage. KidKraft renonce à tout droit d'obtenir une sentence arbitrale sur les honoraires et frais d'avocats en rapport avec tout arbitrage non futile entre vous et KidKraft.
Exclusions de l'arbitrage. KIDKRAFT ET VOUS-MÊME CONVENEZ QUE TOUTE RÉCLAMATION DÉPOSÉE PAR VOS SOINS OU PAR KIDKRAFT DEVANT LA COUR DES PETITES CRÉANCES N'EST PAS SOUMISE AUX CONDITIONS D'ARBITRAGE CONTENUES DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION.
Notification de différend et d'arbitrage. EN CAS DE LITIGE AVEC KIDKRAFT, VOUS DEVEZ ENVOYER UNE NOTIFICATION ÉCRITE À : KIDKRAFT, INC., OFFICE OF GENERAL COUNSEL, 4630 OLIN ROAD DALLAS, TEXAS 75244, POUR VOUS DONNER, À KIDKRAFT ET À VOUS-MÊME, LA POSSIBILITÉ DE RÉGLER LE DIFFÉREND À L'AMIABLE PAR LA NÉGOCIATION. Vous convenez de négocier de bonne foi en vue de régler le différend pendant au moins soixante (60) jours après l'envoi de votre notification de différend. Au terme de cette période de soixante (60) jours, l'une ou l'autre des parties peut recourir à l'arbitrage auprès de l'American Arbitration Association (« AAA »), conformément à ses règles. Les règles et formulaires d'arbitrage peuvent être obtenus auprès de l'AAA à l'adresse http://www.adr.org ou en appelant l'AAA au 1-800-778-7879.
Renonciation aux recours collectifs. TOUTE PROCÉDURE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS, QUE CE SOIT DEVANT UN TRIBUNAL D'ARBITRAGE OU AUTRE, SE DÉROULERA UNIQUEMENT SUR UNE BASE INDIVIDUELLE ET NON DANS LE CADRE D'UN RECOURS COLLECTIF OU D'UNE CLASS ACTION OU EN TANT QUE MEMBRE NOMMÉ OU ANONYME DANS LE CADRE D'UNE CLASS ACTION, D'UNE ACTION GROUPÉE, D'UN RECOURS COLLECTIF OU DE POURSUITES PAR UN PROCUREUR GÉNÉRAL, SAUF SI KIDKRAFT ET VOUS-MÊME CONVENEZ EXPRESSÉMENT PAR ÉCRIT D'AGIR DE LA SORTE, APRÈS LE DÉBUT DE L'ARBITRAGE.
Lieu de l'arbitrage. L'arbitrage peut se tenir dans tout lieu aux États-Unis qui vous convient raisonnablement. Pour les demandes portant sur un montant inférieur ou égal à 10 000 $, vous pouvez choisir si l'arbitrage se déroulera en personne, par téléphone ou sur la base des seuls argumentaires.
Divisibilité des clauses. SI LA CLAUSE RELATIVE À LA « RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS » OU À L'« ARBITRAGE » EST JUGÉE ILLÉGALE OU INAPPLICABLE, L'INTÉGRALITÉ DE LA PRÉSENTE SECTION SUR L'ARBITRAGE ET LA RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS SERA INAPPLICABLE. LE LITIGE SERA ALORS TRANCHÉ PAR UN TRIBUNAL SITUÉ À DALLAS, AU TEXAS OU, SI VOUS RÉSIDEZ EN DEHORS DES ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE, LE TRIBUNAL COMPÉTENT SERA CELUI DE VOTRE LIEU DE RÉSIDENCE. EN OUTRE, KIDKRAFT ET VOUS-MÊME ACCEPTEZ DE RENONCER DANS UN TEL CAS, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, À TOUT PROCÈS DEVANT JURY.
Résiliation
KidKraft peut, à sa seule discrétion, résilier les présentes Conditions d'utilisation, votre accès aux Sites, et/ou votre Compte avec ou sans préavis et avec ou sans motif. La présente section, ainsi que les sections sur la Propriété intellectuelle, la Limitation de responsabilité, l'Exclusion de garantie, l'Indemnisation, l'Arbitrage, la Renonciation aux recours collectifs et les Dispositions diverses survivront à toute résiliation des présentes Conditions d'utilisation.
Dispositions diverses
Les présentes Conditions d'utilisation sont régies par les lois de l'État du Texas et seront interprétées conformément à celles-ci, à l'exclusion de ses règles en matière de conflit entre les lois. Les présentes Conditions d'utilisation constituent l'intégralité de l'accord que vous avez conclu avec KidKraft pour votre utilisation des Sites. Si une partie des présentes Conditions d'utilisation est jugée invalide, les autres parties restantes resteront en vigueur et de plein effet. Les présentes Conditions d'utilisation ne peuvent être modifiées que par (i) KidKraft par la publication d'une version révisée sur les Sites, ou (ii) par écrit par un représentant de KidKraft dûment autorisé. Le fait pour KidKraft de ne pas faire respecter une partie des présentes Conditions d'utilisation ne signifie en aucun cas que KidKraft renonce à son droit de faire respecter les présentes Conditions d'utilisation par la suite.
Notifications / Contacter KidKraft
KidKraft peut vous contacter en publiant un message sur les Sites ou par l'intermédiaire de toute information que vous lui soumettez lors de votre inscription et de la création de votre Compte. Toute notification envoyée à KidKraft doit l'être par courrier électronique ou postal à KidKraft au 4630 Olin Road, Dallas, TX 75244, ou à l'adresse suivante : websiteadministrator@kidkraft.com.
Pour toute question concernant les Sites, vous pouvez contacter KidKraft à websiteadministrator@kidkraft.com.
Politique de retour
Date d'entrée en vigueur : La Politique de retour a été révisée pour la dernière fois le 26 avril 2016.
Vous pouvez retourner les articles achetés sur un site Internet de KidKraft dans les 90 jours suivant l'achat en vue d'obtenir un remboursement conformément à la présente politique de retour (la « Politique de retour »). La présente Politique de retour est soumise aux Conditions d'utilisation du site Internet de KidKraft sur lequel vous avez effectué votre achat. KidKraft n'acceptera aucun retour d'articles KidKraft achetés chez d'autres détaillants.
TOUS LES RETOURS, À L'EXCEPTION DES PRODUITS ENDOMMAGÉS OU DÉFECTUEUX, SONT SOUMIS À DESFRAIS DE RÉAPPROVISIONNEMENT DE 15 %ET NE COMPRENNENT PAS LE REMBOURSEMENT DES FRAIS D'EXPÉDITION.
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- Contacter le service client de KidKraft par e-mail à customerservice@kidkraft.comou en l'appelant du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h, heure du Centre, au 1 (800) 933-0771 afin d'obtenir un numéro d'autorisation de retour (le « numéro AR »).
- Dans les 90 jours suivant la date d'achat, retourner l'article à KidKraft dans son état neuf et inutilisé, dans son emballage d'origine, accompagné des accessoires, des manuels et de la documentation, à l'adresse suivante :
KidKraft
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Logistiekweg
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The Netherlands
- Inclure dans l'envoi de retour le numéro AR et le bordereau d'expédition d'origine.
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La présente Politique de retour est sujette à changement sans préavis. La version de la présente Politique de retour en vigueur au moment de votre achat régira votre achat. KidKraft vous recommande d'imprimer ou de conserver une copie de cette version de la Politique de retour au moment de votre achat.
Politique d'expédition et de livraison
Date d'entrée en vigueur : La Politique d'expédition et de livraison a été révisée pour la dernière fois le 26 avril 2016.
La présente Politique d'expédition et de livraison (la « Politique d'expédition et de livraison ») régit l'expédition et la livraison de tout article que vous achetez sur un site Web de KidKraft. Elle est soumise aux Conditions d'utilisation du site Web de KidKraft sur lequel vous avez effectué votre achat.
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La présente Politique d'expédition et de livraison est sujette à changement sans préavis. La version de la présente Politique d'expédition et de livraison en vigueur au moment de votre achat régira votre achat. KidKraft vous recommande d'imprimer ou de conserver une copie de cette version de la Politique d'expédition et de livraison au moment de votre achat.